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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GARD
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GYROBROYEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GYROBROYEUR
GARD S.A.

Numéro de dépôt :
1227363
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2013

Présentation de la marque GYROBROYEUR

Déposée le 14 février 1983 par la Société Anonyme (SA) GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GYROBROYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARD domicilié(e) société anonyme, Potelières,30500 SAINT-AMBROIX (dossier no 2236753) - 30500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 063 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2236753) - 75008 - France.

La marque GYROBROYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GYROBROYEUR est expirée depuis le 14 février 2013.

GARD a également déposé les autres marques suivantes : CIEL TERRE MER TERRIMBO , GARD POTELIERES , GARD , G


GARD S.A. - société anonyme, Potelières,30500 SAINT-AMBROIX (dossier no 2236753) - 30500 - France - SIREN 328063805


HUD Robert Cabinet COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2236753) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236753 - Publication au BOPI 2003-02-13

Renouvellement sans limitation n°2014929 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Instruments et machines agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).